Les produits :
Le travail de personnalisation est réalisé manuellement à CUINCY dans les Hauts-De-France. En ce qui concernant les vêtements et produits déjà personnalisés sur le site, une partie est réalisé sur Contes. Tous nos produits sont marqués en France et respectueux de l’environnement.
Définitions :
Les prix :
Tous les prix sont en affichés en euros (€), TTC et comprennent les frais d’emballage. Les frais d’expédition et frais techniques éventuels vous seront notifiés avant le paiement de votre commande.
Les commandes ne sont traitées qu’après paiement de la totalité, ou avec l'accompte demandé via le devis envoyé (accord spécifique).
Un devis peut vous être envoyé, celui-ci ne vous sera pas facturé.
ID'Sublim se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de votre commande.
La livraison :
Les frais de livraison sont à votre charge sauf cas contraire notifié dans le devis.
Il est possible de venir retirer la commande sur le lieu de fabrication dès que celle-ci est prête ou sur un point de rendez-vous.
Par ailleurs, les livraisons sur le secteur de Douai et dans un rayon de 10 kilomètres sont offertes.
En cas de souci, même mineur, n’hésitez pas à nous avertir dans les plus brefs délais afin de prendre les dispositions nécessaires.
Le paiement :
Attention, la commande n’est réalisée qu’après réception de l'accompte ou du réglement complet.
Validation :
Vous déclarez avoir pris connaissance et acceptez les présentes Conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande implique l’acceptation et sans réserve de l’ensemble des conditions générales de vente inscrites sur ce site.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par ID'Sublim constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par ses clients.
Devis :
A tout moment, un devis peut vous être établi. Celui-ci vous sera fourni gratuitement dans les plus brefs délais et sera valable 30 jours à compter de sa rédaction.Afin de pouvoir réaliser ce devis, merci de nous communiquer clairement ce que vous souhaitez, accompagné de votre nom et de vos coordonnées.
Disponibilité :
Nos offres de produits sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles hors opérations promotionnelles mentionnées comme telles sur les sites. Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Vous pourrez alors nous indiquer si vous souhaitez être remboursé du ou des articles indisponibles ou si vous souhaitez attendre que votre commande soit complète pour l’expédition.
Délais de livraison :
En fonction des stocks, les délais de réalisation peuvent varier de 2 à 8 jours ouvrés.
Viennent s’ajouter les délais de livraison, ils vous seront communiqués dès la selection de notre transporteur.
Les délais sont donnés à titre et peuvent varier vu la situation sanitaire qui perturbe beaucoup les fabrications et le manque de matières premières dans le monde.
Les transports sont aussi touchés pour l’acheminement et l’envoi des produits. Malgré cela nous faisons le maximum pour concernant les traitements et délais d’envois. L’important et de vous satisfaire. Merci de votre compréhension.
Droit de rétractation et modalités de retour :
Conformément à la loi en vigueur, vous disposez d’un droit de rétractation de 7 jours ouvrables à compter de la date de réception de vos articles.
Vous pouvez durant cette période obtenir le remboursement de vos articles, selon les différents cas suivants :
Le remboursement se fera sous forme d'avoir ou remboursement PayPal (Traçabilité). L'échange d'article(s) est possible dans le cas d'un article non personnalisé, pour ce faire il vous suffit de nous renvoyer (frais de retour à votre charge) ou déposer les articles concernés. Dans tous les cas, les articles doivent être retournés en bon état, complets, ni lavés ou sales, ni abîmés, ni portés.
Si vous constatez une anomalie à la réception de votre commande (articles défectueux ou erreur lors de la préparation de votre commande), les frais de retour et d’échange sont intégralement à notre charge, si vous résidez sur le secteur de Douai (rayon de 10 kilomètres), merci de nous les rapporter directement, de personne à personne, sans intermédiaire.
Adresse de retour : ID'Sublim – Service Retour, 132 Av Kennedy, 59 553 CUINCY.
Si, entre temps, nous ne pouvons plus fournir le produit identique (arrêt du fournisseur ou délai de réapprovisionnement trop long), nous effectuerons automatiquement le remboursement ou l’envoie d’un produit similaire selon vos attentes.
Erreur de production / personnalisation :
En cas d'erreur de production de notre part, merci de nous en informé dans les plus brefs délais afin de prendre les dispositions adéquats.
Plusieurs possibilités vous sont proposées en cas d'erreur de production / personnalisation émannent de notre fait :
Afin que nous vous garantissons la prise en charge du remboursement de la commande ou la nouvelle production, fait office d'état d'erreur si le Bon A Tirer ne correspondant pas de manière flagrante à la réalisation finale. Il vous est rappeler que nous déclinons toute responsabilité en cas d'erreur après signature du BAT transmit au client et que celui-ci nous revient daté, mentionné et signé. Veuillez noter que les couleurs visibles à l'écran peuvent paraître différentes de celles imprimées. A défaut de B.A.T, le client ne pourra faire recours en cas d'erreur.
Par ailleurs, vous avez un délai de 15 jours ouvrés après réception de notre mail concernant une demande de remboursement, afin de procédé à une réclamation, passé ce délai, nous pourrons pas effectué de remboursement.
Responsabilité :
Toutes les images sont non-contractuelles. Les couleurs peuvent varier par rapport au rendu final obtenu sur un écran d’ordinateur. Les photos sont communiquées à titre illustratif (une différence minime peut exister entre la photographie et son aspect réel). Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n’hésitez pas à nous contacter.
Droit applicable et litiges :
Le présent contrat est soumis à loi française. La langue du présent contrat est la langue française. Celui-ci est opposable à un tiers. La seule juridiction compétente en cas de litige est le Tribunal de Douai 59500.
Information concernant un éventuel remboursement d'un produit ayant subit une personnalisation (Cf. Personnalisation d'article.s), en cas de remboursement accepté par le gérant de la société ID'Sublim, est interdit pour tout commerçant, de revendre ou d'annoncer la revente d'un produit à un prix inférieur à son prix d'achat effectif, est puni de 75 000 € d'amende (Articles L1110-1 à L960-4 du code de commerce). De ce fait, si le gérant accepte le remboursement, le remboursement de l'article ne pourra excéder 2 fois le prix des frais concernant la personnalisation.
Informations personnelles : Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Les informations vous concernant ne sont transmises à aucune autre société que ID'Sublim. Ces informations et données sont conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit d’en faire la demande en ligne au service clientèle à contact@id-sublim.fr ou par courrier à ID'Sublim, 132 Av Kennedy, 59 553 CUINCY, en nous indiquant vos noms, prénoms, e-mail, adresse et si possible votre numéro client. Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être signé et accompagné de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature. Modification des conditions générales de vente : ID'Sublim se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions. Dernière mise à jour : 05/10/2022 Prêt à démarrer votre prochain projet avec nous ? Appelez-nous ou envoyez-nous un e-mail et nous vous répondrons dans les plus brefs délais !